Liberté religieuse et enseignement

Résumé

La relation entre la liberté religieuse, garantie par l’article 15 Cst. féd., et l’enseignement est un sujet délicat, qui voit souvent les clivages politiques traditionnels s’effacer. Sous l’angle du droit, ce domaine sensible fait l’objet d’une abondante jurisprudence, et présente différentes facettes. Le présent article a pour but de rappeler les principes fondamentaux de la liberté religieuse afin de fixer ensuite ses effets au regard de l’enseignement et, en particulier, la nécessaire neutralité de son contenu. Il abordera ensuite l’étendue des limitations à la liberté religieuse des enseignant·e·s en raison de leur fonction.